La certification HAS
L’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins est une priorité pour l’hôpital privé de la Loire. Celle-ci fait l'objet d'une certification conduite par la Haute Autorité de Santé (HAS) placée sous la tutelle du Ministère de la Santé.
Qu'est-ce que la certification de la Haute Autorité de Santé ?
Introduite au système de santé français par l’ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme hospitalière, la certification est une procédure d’évaluation externe d’un établissement de santé indépendante de l’établissement et de ses organismes de tutelle.
La procédure de certification est en constante évolution depuis 1999 pour s’adapter en permanence aux exigences en matière de qualité et de sécurité des soins et apporter une réponse pertinente aux attentes des usagers, des professionnels et des pouvoirs publics.
Mise en œuvre par la HAS, la certification est un dispositif d’évaluation externe obligatoire pour tout établissement de santé, public ou privé, quelles que soient sa taille et son activité. Effectuée tous les 4 à 6 ans par des professionnels mandatés par la HAS, son objectif est de porter une appréciation indépendante sur la qualité des prestations des hôpitaux et cliniques en France.
Des professionnels de santé mandatés par la HAS réalisent la visite de certification sur la base d’un référentiel (exigences en termes de qualité et de sécurité des soins) permettant d’évaluer le fonctionnement global de l’établissement de santé et de porter appréciation indépendante sur la qualité des prestations.
La HAS a initié à l’automne 2017 une réflexion sur l’évolution de la procédure de certification des établissements de santé. Les enjeux de cette mutation sont un soutien à l’engagement et l’implication du patient, au développement de la culture de la pertinence, du résultat et du travail en équipe, moteur d’amélioration des pratiques.
Pour accorder sa certification, la Haute autorité de santé utilise la méthode du "patient traceur", qui comprend une analyse du dossier, un échange avec les professionnels prenant en charge le patient et l'avis de ce dernier.
Chaque année le manuel qualité HAS est révisé et de nouveaux critères d’évaluation voient le jour.
Pour sa 6ème itération, le référentiel 2021 est organisé autour de 3 grands chapitres : le patient, les équipes de soins et l’établissement.
Les résultats
Les Experts Visiteurs sont venus au sein de l'HPL en mars 2025 pour observer nos pratiques et nos modes de prises en charge.
Quelques mois plus tard, nous sommes certifiés « qualité des soins confirmée », avec un score global de 97,93%
La prochaine visite de certification est prévue en 2029.
Pour en savoir plus : consultez le rapport de certification HAS sur le site Qualiscope